Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 14/01/2026
Sommaire
- Objet
- Éditeur
- Accès au site
- Comportement de l’utilisateur
- Compte utilisateur
- Contenus du site
- Responsabilité
- Liens externes
- Modification des CGU
- Droit applicable
1) Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.ptitplaisirkoquin.fr.
2) Éditeur
Le site est édité par MODES & PLAISIRS (SASU), exploitant l’enseigne P’tit Plaisir Koquin.
3) Accès au site
L’accès au site est strictement réservé aux personnes majeures (+18). Toute utilisation vaut déclaration de majorité.
4) Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite, sans porter atteinte aux droits de tiers ou au bon fonctionnement du site.
5) Compte utilisateur
L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute utilisation frauduleuse doit être signalée sans délai.
6) Contenus du site
Les contenus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
7) Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou d’une interruption temporaire.
8) Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sans que l’éditeur ne puisse être tenu responsable de leur contenu.
9) Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
10) Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.